Mentions légales

Mentions légales

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales visent à permettre à tout utilisateur du site accessible à l’adresse [www.chloe-crea.com] (ci-après « le Site ») d’identifier l’éditeur du Site ainsi que les conditions techniques d’hébergement et de publication.


1. Éditeur du Site

Le Site est édité par :

Chloé Créa, [forme juridique — ex. « Entreprise individuelle » ou « SASU »], au capital de [montant si applicable] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de [Ville] sous le numéro [numéro RCS/SIREN].

Siège social : [adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [FR XX XXXXXXXXX] (le cas échéant).

Représentée par Mme Chloé Depil Duval, en qualité de Fondatrice et Directrice de création.


2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur], société [forme juridique], dont le siège social est situé à : [adresse complète de l’hébergeur] – Contact : [téléphone ou e-mail de l’hébergeur].


3. Directrice de publication

La directrice de publication est Mme Chloé Depil Duval, en qualité de responsable éditoriale du Site.


4. Contact

Pour toute demande, contact ou information :

Téléphone : 07 81 95 74 43

Email : chloe.depduv@gmail.com


5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est opéré par Chloé Créa et est soumis au Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la législation nationale applicable. Une « Charte du respect de la vie privée » (ou « Politique de données personnelles ») est accessible depuis la rubrique « Politique de cookies / Données personnelles » du Site. Elle informe l’utilisateur de ses droits (accès, rectification, suppression, opposition) ainsi que des finalités du traitement et des modalités d’exercice de ces droits. 


6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments visibles ou invisibles du Site (textes, images, graphismes, logos, templates, vidéos, icônes, mises en page…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Chloé Créa ou de ses partenaires ayant autorisé leur usage. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou traduction, en tout ou partie, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite. 


7. Responsabilité

Chloé Créa s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et la pertinence des informations diffusées sur le Site. Elle n’engage toutefois pas sa responsabilité en cas :


  • d’interruption, de suspension ou de défaut du Site ou des services ;

  • d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions concernant des informations disponibles sur le Site ;

  • de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, ou de sites qui lui sont liés.



8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet mis en place avec l’autorisation de Chloé Créa. Non-contrôlés par elle, les services externes liés ne sauraient engager sa responsabilité.


9. Cookies & traceurs

Lors de votre première navigation sur le Site, un bandeau cookies vous en informe et, sauf acceptation explicite, ceux relevant du recueil de données à des fins publicitaires ou d’analyse comportementale sont refusés. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix via le paramétrage prévu sur le Site. 


10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées selon le droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.



N’hésitez pas à m’indiquer vos informations exactes (adresse, numéro RCS/SIREN, hébergeur, contact) afin que je crée une version finale prête à intégrer avec votre branding « Chloé Créa ».

Voyagez

Et si on donnait vie à votre imaginaire ?

Propulsons votre idée ensemble !

Voyagez

Et si on donnait vie à votre imaginaire ?

Propulsons votre idée ensemble !

Voyagez

Et si on donnait vie à votre imaginaire ?

Propulsons votre idée ensemble !

Create a free website with Framer, the website builder loved by startups, designers and agencies.